Permis d'aménager n° 03415515Z0002 à Maureilhan pour un terrain de 4 165 m², Chemin De Quarante
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 novembre 2015
Dossier PA n° 03415515Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Maureilhan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03415515Z0002 a été délivré le 26 novembre 2015, pour un projet situé Chemin De Quarante.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 165 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B74-7. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Maureilhan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Maureilhan
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maureilhan Code postal 34370 Identifiant INSEE 34155
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 165 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAUREILHAN (34370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03415515Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |