Permis d'aménager n° 03411315V0002 à Gigean pour un terrain de 1 088 m², Le Crouzet
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2015
Dossier PA n° 03411315V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 décembre 2015 à Gigean (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03411315V0002 porte sur un projet situé Le Crouzet.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 088 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BC115. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 28 permis d'aménager référencés à Gigean.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/05/2016.
Autorisation
8 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2016
Achèvement (DAACT)
17/05/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Gigean
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gigean Code postal 34770 Identifiant INSEE 34113
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 088 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIGEAN (34770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03411315V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |