Retour aux autorisations de Clermont-l'Hérault

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 03407923C0005

Permis d'aménager n° 03407923C0005 à Clermont-l'Hérault pour un terrain de 3 138 m², Rue De Fontainebleau

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CALLIOPE SAS et autorisée le 13 décembre 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 décembre 2023, ouverture de chantier le 24 juin 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407923C0005, déposé en mairie de Clermont-l'Hérault.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2023

Dossier PA n° 03407923C0005

Demandeur

CALLIOPE SAS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 décembre 2023 à Clermont-l'Hérault (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407923C0005 porte sur un projet situé Rue De Fontainebleau. Le projet est porté par CALLIOPE SAS.

L'opération concerne un terrain de 3 138 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CL401, CL441, CL47. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 42 permis d'aménager référencés à Clermont-l'Hérault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/12/2023

Surface du terrain

3 138 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/12/2023

Chantier (DOC)

24/06/2024

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Clermont-l'Hérault

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CL401 CL441 CL47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Clermont-l'Hérault Code postal 34800 Identifiant INSEE 34079
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 138 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CALLIOPE SAS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 951245687
SIRET: 95124568700011
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2023
Localisation: CLERMONT L HERAULT (34800)

Autres dossiers de CALLIOPE SAS

PA n°0342672300002 Annulé

Chemin De La Font Des Hort

05 janv. 2024

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03407923C0005
Code commune INSEE	34079 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	13 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 138 m², situé Rue De Fontainebleau à Clermont-l'Hérault (34800).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CALLIOPE SAS et autorisée le 13 décembre 2023.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 décembre 2023, ouverture de chantier le 24 juin 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407923C0005, déposé en mairie de Clermont-l'Hérault.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Clermont-l'Hérault

PA n°03407923C0001 Autorisé

Champ De La Plaine De Sal

Clermont-l'Hérault (34800)

16 nov. 2023 402 141 m² foncier

PA n°03407923C0004 Autorisé

Route De Liausson

Clermont-l'Hérault (34800)

20 nov. 2023 4 331 m² foncier LE MAS DU JUGE

PA n°03407922C0008 Annulé

Rue Louis Aragon

Clermont-l'Hérault (34800)

12 déc. 2023 SAG INVESTISSEMENT

PA n°03407923C0006 Autorisé

6 Impasse Des Maraichers

Clermont-l'Hérault (34800)

08 févr. 2024 2 809 m² foncier

PA n°03407923C0007 Autorisé

63 Chemin De L'arnet

Clermont-l'Hérault (34800)

08 févr. 2024 4 175 m² foncier

PA n°03407924C0001 Autorisé

Ham Des Bories

Clermont-l'Hérault (34800)

04 mars 2025 5 027 m² foncier SELECTION TERRE SUD PROMOTION

Autres types d'autorisations à Clermont-l'Hérault

Permis de construire à Clermont-l'Hérault

683 autorisations

Permis de démolir à Clermont-l'Hérault

24 autorisations