Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0340752400001

Permis d'aménager n° 0340752400001 à Cesseras pour un terrain de 8 119 m², Chemin D'azillanet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2024

Dossier PA n° 0340752400001

Demandeur

LOUXOR

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0340752400001 a été délivré le 16 mai 2024 à Cesseras (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chemin D'azillanet. Le dossier a été déposé par LOUXOR.

L'aménagement porte sur un terrain de 8 119 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI657, AK246. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Cesseras sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/05/2024

Surface du terrain

8 119 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mai 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
16/05/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cesseras

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI657 AK246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cesseras Code postal 34210 Identifiant INSEE 34075
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 119 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
410367288
SIRET
41036728800058
Code APE (NAF)
68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
1996
Localisation
CESSERAS (34210)

Autres dossiers de LOUXOR

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0340752400001
Code commune INSEE 34075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 mai 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 119 m², situé Chemin D'azillanet à Cesseras (34210).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par LOUXOR et autorisé le 16 mai 2024.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0340752400001, déposé en mairie de Cesseras.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Cesseras

Autres types d'autorisations à Cesseras