Permis d'aménager n° 0340752300002 à Cesseras pour un terrain de 15 057 m², 5 Route De Fauzan Bastibarres
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2023
Dossier PA n° 0340752300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cesseras (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0340752300002 a été délivré le 21 septembre 2023, pour un projet situé 5 Route De Fauzan Bastibarres.
L'opération concerne un terrain de 15 057 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN319, AN331, AN71. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Cesseras.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cesseras
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bastibarres
Territoires administratifs
- Commune
- Cesseras Code postal 34210 Identifiant INSEE 34075
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 15 057 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESSERAS (34210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0340752300002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |