Permis d'aménager n° 03407516H0001 à Cesseras
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 octobre 2016
Dossier PA n° 03407516H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cesseras (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407516H0001 a été délivré le 11 octobre 2016.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2016 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis d'aménager référencés à Cesseras.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cesseras
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cesseras Code postal 34210 Identifiant INSEE 34075
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FABREZAN (11200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03407516H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |