Retour aux autorisations de Cessenon-sur-Orb

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0340742300001

Permis d'aménager n° 0340742300001 à Cessenon-sur-Orb pour un terrain de 1 200 m², 14 Residence De La Renaissanc

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 janvier 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0340742300001, déposé en mairie de Cessenon-sur-Orb.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2023

Dossier PA n° 0340742300001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 14 Residence De La Renaissanc, le permis d'aménager n° 0340742300001 a été délivré le 11 janvier 2023 à Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie).

L'opération concerne un terrain de 1 200 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD517. Le dossier a été instruit en 10 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Cessenon-sur-Orb.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/01/2023

Surface du terrain

1 200 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/01/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 200 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CESSENON SUR ORB (34460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0340742300001
Code commune INSEE	34074 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	11 janvier 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 200 m², situé 14 Residence De La Renaissanc à Cessenon-sur-Orb (34460).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 janvier 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0340742300001, déposé en mairie de Cessenon-sur-Orb.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Cessenon-sur-Orb

PA n°03407416H0001 Autorisé

19 Chemin Du Pizou

Cessenon-sur-Orb (34460)

01 févr. 2017 1 725 m² foncier

PA n°03407419H0001 Commencé

Chemin Du Moulin Neuf Et R

Cessenon-sur-Orb (34460)

12 juin 2021 25 971 m² foncier RAMBIER PROMOTION

PA n°03407421H0001 Terminé

Sainte Anne

Cessenon-sur-Orb (34460)

24 mars 2022 38 110 m² foncier RAMBIER PROMOTION

PA n°0340742200001 Autorisé

Allee Des Sablons Les Sablons

Cessenon-sur-Orb (34460)

15 mars 2023 6 897 m² foncier ANGELOTTI AMENAGEMENT

PA n°0340742200002 Autorisé

Chemin De La Grange Neuve

Cessenon-sur-Orb (34460)

15 mars 2023 5 520 m² foncier ANGELOTTI AMENAGEMENT

PA n°0340742300003 Terminé

28 Chemin Du Pizou

Cessenon-sur-Orb (34460)

07 sept. 2023 5 510 m² foncier ILEX

Autres types d'autorisations à Cessenon-sur-Orb

Permis de construire à Cessenon-sur-Orb

317 autorisations

Permis de démolir à Cessenon-sur-Orb

9 autorisations