Permis d'aménager n° 03407416H0001 à Cessenon-sur-Orb pour un terrain de 1 725 m², 19 Chemin Du Pizou
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 février 2017
Dossier PA n° 03407416H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cessenon-sur-Orb (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407416H0001 a été délivré le 1 février 2017, pour un projet situé 19 Chemin Du Pizou.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 725 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AY275. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Cessenon-sur-Orb.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cessenon-sur-Orb
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cessenon-sur-Orb Code postal 34460 Identifiant INSEE 34074
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 725 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESSENON SUR ORB (34460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03407416H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34074 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |