Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03405824M0004

Permis d'aménager n° 03405824M0004 à Castries

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2024

Dossier PA n° 03405824M0004

Demandeur

MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Castries (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03405824M0004 a été délivré le 8 octobre 2024. Le demandeur déclaré est MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 27 permis d'aménager référencés à Castries.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/10/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
08/10/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castries

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castries Code postal 34160 Identifiant INSEE 34058
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Voir les 55 autorisations
Catégorie
Commune/EPCI
Catégorie juridique
Métropole
SIREN
243400017
SIRET
24340001700022
Code APE (NAF)
84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise
ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création
1965
Localisation
MONTPELLIER (39556)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03405824M0004
Code commune INSEE 34058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 8 octobre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Castries (34160).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE et autorisé le 8 octobre 2024.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 octobre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03405824M0004, déposé en mairie de Castries.

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