Permis d'aménager n° 03352716K0004 au Teich pour un terrain de 3 606 m², 63 Te Avenue De Camps
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2016
Dossier PA n° 03352716K0004
Demandeur
HMD SARL
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03352716K0004, délivré le 4 juillet 2016 au Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 63 Te Avenue De Camps. Le dossier a été déposé par HMD SARL.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 606 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT99. L'ensemble des 39 permis d'aménager référencés au Teich est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/02/2018.
Autorisation
4 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2017
Achèvement (DAACT)
08/02/2018
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet au Teich
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 606 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HMD SARL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 483102745
- SIRET
- 48310274500021
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2005
- Localisation
- LA TESTE DE BUCH (33260)
Autres dossiers de HMD SARL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03352716K0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 08/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |