Permis d'aménager n° 03352715K0008 au Teich pour un terrain de 2 605 m², Le Peyrat
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2015
Dossier PA n° 03352715K0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03352715K0008 a été délivré le 24 novembre 2015, pour un projet situé Le Peyrat.
L'opération concerne un terrain de 2 605 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BM167, BM189. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis d'aménager référencés au Teich.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2016.
Autorisation
24 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2016
Achèvement (DAACT)
24/10/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
11 mois
Localisation du projet au Teich
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 605 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIOS (33380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03352715K0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |