Permis d'aménager n° 03352716K0002 au Teich pour un terrain de 9 471 m², Rue De Caplande
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 29 mars 2016
Dossier PA n° 03352716K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03352716K0002 a été délivré le 29 mars 2016, pour un projet situé Rue De Caplande.
L'opération s'étend sur un terrain de 9 471 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BS90P, BS92P, BS93P. Ce dossier s'inscrit parmi les 39 permis d'aménager référencés au Teich.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2017.
Autorisation
29 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2016
Achèvement (DAACT)
03/08/2017
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet au Teich
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 471 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LABASTIDE ST PIERRE (82370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03352716K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 mars 2016 |
| Date de dépôt | 03/08/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |