Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03352715K0004

Permis d'aménager n° 03352715K0004 au Teich pour un terrain de 1 111 m², 10 Rue Du Stade

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2015

Dossier PA n° 03352715K0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03352715K0004 a été délivré le 4 juillet 2015, pour un projet situé 10 Rue Du Stade.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 111 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BG40. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 39 permis d'aménager référencés au Teich.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/07/2015

Surface du terrain

1 111 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2016.

Autorisation

4 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2016

Achèvement (DAACT)

10/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 2 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
04/07/2015
Chantier (DOC)
06/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2016

Localisation du projet au Teich

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BG40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 111 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCACHON (33120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03352715K0004
Code commune INSEE 33527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 111 m², situé 10 Rue Du Stade au Teich (33470).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 juillet 2015, ouverture de chantier le 6 janvier 2016, achèvement déclaré le 10 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03352715K0004, déposé en mairie du Teich.

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