Permis d'aménager n° 03339317F0002 à Saint-Denis-de-Pile pour un terrain de 43 822 m², Grand Frappe Sud / Chemin
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2018
Dossier PA n° 03339317F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03339317F0002, délivré le 20 mars 2018 à Saint-Denis-de-Pile (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Grand Frappe Sud / Chemin.
L'aménagement porte sur un terrain de 43 822 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont XA171, XA174, XA175. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2017 (environ 11 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-de-Pile sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Denis-de-Pile
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-de-Pile Code postal 33910 Identifiant INSEE 33393
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 43 822 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CODE POSTAL INCONNU (33502)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03339317F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33393 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |