Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0333492500001

Permis d'aménager n° 0333492500001 à Quinsac, 6 Chemin De Bichoulin

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2025

Dossier PA n° 0333492500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6 Chemin De Bichoulin, le permis d'aménager n° 0333492500001 a été délivré le 6 juin 2025 à Quinsac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD435, AD453, AD457. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Quinsac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2025

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2025.

Autorisation

6 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2025

Achèvement (DAACT)

24/06/2025

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

18 jours

Délai total

18 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
06/06/2025
Chantier (DOC)
06/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2025

Localisation du projet à Quinsac

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AD435 AD453 AD457

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quinsac Code postal 33360 Identifiant INSEE 33349
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAURECH (33880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0333492500001
Code commune INSEE 33349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 6 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 6 Chemin De Bichoulin à Quinsac (33360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 juin 2025, ouverture de chantier le 6 juin 2025, achèvement déclaré le 24 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0333492500001, déposé en mairie de Quinsac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Quinsac

Autres types d'autorisations à Quinsac