À Quinsac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03334920X0001 a été délivré le 30 juillet 2020, pour un projet situé chemin de la Dame Verte.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 16 362 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». L'instruction a duré près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2020 en Gironde, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AI 131P, AI 492, AI 538P. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de la Dame Verte, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 7 permis d'aménager à Quinsac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/07/2020

Surface du terrain

16 362 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/07/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Quinsac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AI 131P AI 492 AI 538P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Quinsac Code postal 33360 Identifiant INSEE 33349
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 16 362 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	16 362 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TALENCE (33400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	03334920X0001
Code commune INSEE	33349 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	30 juillet 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles AI 131p, AI 492, AI 538p à Quinsac (33360)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°03334918X0006 Logement Autorisé

chemin de la Dame Verte

Parcelle AI 492 à Quinsac (33360)

Nouvelle construction

27/12/2018 3 248 m² SDP

Permis d’aménager sur la même voie, chemin de la Dame Verte à Quinsac (33360)

L’autre dossier recensé chemin de la Dame Verte depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PA n°03334921X0002 Autorisé

chemin de la Dame Verte

Quinsac (33360)

24/01/2022 19 899 m² terrain CAZENAVE

Permis d'aménager de la même période à Quinsac

PA n°03334915X0001 Terminé

rue Soubie Ninet

Quinsac (33360)

01 mai 2015

PA n°03334918X0002 Commencé

chemin de Murielle et Alai

Quinsac (33360)

20 sept. 2018 4 733 m² foncier

PA n°03334921X0002 Autorisé

chemin de la Dame Verte

Quinsac (33360)

24 janv. 2022 19 899 m² foncier CAZENAVE

PA n°03334922X0002 Autorisé

1 chemin du Follet

Quinsac (33360)

12 sept. 2022 1 191 m² foncier

PA n°03334924X0001 Terminé

8 chemin du Becut

Quinsac (33360)

12 mai 2025

PA n°0333492500001 Terminé

6 chemin de Bichoulin

Quinsac (33360)

06 juin 2025

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