Permis d'aménager n° 03334915X0001 à Quinsac, Rue Soubie Ninet
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 mai 2015
Dossier PA n° 03334915X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03334915X0001, délivré le 1 mai 2015 à Quinsac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rue Soubie Ninet.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD143P. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Quinsac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/10/2015.
Autorisation
1 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2015
Achèvement (DAACT)
09/10/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Quinsac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quinsac Code postal 33360 Identifiant INSEE 33349
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03334915X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33349 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 mai 2015 |
| Date de dépôt | 09/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |