Permis d'aménager n° 03320017V0002 au Haillan, Lotissement Des Girondins - Avenue Mar
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 septembre 2017
Dossier PA n° 03320017V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03320017V0002 a été délivré le 6 septembre 2017 au Haillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement Des Girondins - Avenue Mar.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BA25, BA26. Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis d'aménager référencés au Haillan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/03/2020.
Autorisation
6 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2018
Achèvement (DAACT)
24/03/2020
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 6 mois
Localisation du projet au Haillan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Des Girondins - Avenue Mar
Territoires administratifs
- Commune
- Le Haillan Code postal 33186 Identifiant INSEE 33200
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STE HELENE (33480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03320017V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33200 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 24/03/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |