Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03301915K0003

Permis d'aménager n° 03301915K0003 à Audenge, 5230 Rte Des Trois Villages

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2015

Dossier PA n° 03301915K0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03301915K0003 a été délivré le 6 juin 2015 à Audenge (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 5230 Rte Des Trois Villages.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI292, AI290, AI129. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 46 permis d'aménager référencés à Audenge.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/06/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
06/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Audenge

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI292 AI290 AI129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Audenge Code postal 33980 Identifiant INSEE 33019
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUDENGE (33980)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03301915K0003
Code commune INSEE 33019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 5230 Rte Des Trois Villages à Audenge (33980).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03301915K0003, déposé en mairie d'Audenge.

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