Permis d'aménager n° 03034821C0001 à Vézénobres pour un terrain de 3 983 m², 394 Chemin De Bercaude
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2021
Dossier PA n° 03034821C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vézénobres (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03034821C0001 a été délivré le 21 septembre 2021, pour un projet situé 394 Chemin De Bercaude.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 983 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY126. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis d'aménager référencés à Vézénobres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2021.
Autorisation
21 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2021
Achèvement (DAACT)
24/09/2021
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
2 jours
Délai total
3 jours
Localisation du projet à Vézénobres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 983 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUBORD (30620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03034821C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30348 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |