Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0303342500003

Permis d'aménager n° 0303342500003 à Uzès pour un terrain de 1 610 m², 1 Chemin Du Cimetiere

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2026

Dossier PA n° 0303342500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 janvier 2026 à Uzès (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0303342500003 porte sur un projet situé 1 Chemin Du Cimetiere.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 610 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI222. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 34 permis d'aménager référencés à Uzès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2026

Surface du terrain

1 610 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
15/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 610 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZES (30700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0303342500003
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 610 m², situé 1 Chemin Du Cimetiere à Uzès (30700).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0303342500003, déposé en mairie d'Uzès.

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