Permis d'aménager n° 03033424V0003 à Uzès pour un terrain de 516 m², Traverse Des Lilas
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 février 2025
Dossier PA n° 03033424V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Traverse Des Lilas, le permis d'aménager n° 03033424V0003 a été délivré le 27 février 2025 à Uzès (Gard, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 516 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC64. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 34 permis d'aménager référencés à Uzès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Uzès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 516 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- UZES (30700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03033424V0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 27 février 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |