Permis d'aménager n° 03033421Z0003 à Uzès pour un terrain de 1 330 m², Bargeton Et L Escalette
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 juillet 2021
Dossier PA n° 03033421Z0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Bargeton Et L Escalette, le permis d'aménager n° 03033421Z0003 a été délivré le 28 juillet 2021 à Uzès (Gard, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 330 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN369, AN465. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 33 permis d'aménager référencés à Uzès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
12/09/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Uzès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 330 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REMOULINS (30210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03033421Z0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |