Permis d'aménager n° 03033416Z0001 à Uzès pour un terrain de 13 090 m², La Lauze
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2016
Dossier PA n° 03033416Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Lauze, le permis d'aménager n° 03033416Z0001 a été délivré le 30 mars 2016 à Uzès (Gard, Occitanie).
L'aménagement porte sur un terrain de 13 090 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI174. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 33 permis d'aménager référencés à Uzès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/11/2016.
Autorisation
30 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
17/11/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Uzès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 090 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARPAILLARGUES-ET-AUREILHAC (30700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03033416Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |