Permis d'aménager n° 03004114K0001 à Blauzac pour un terrain de 3 680 m², Rue Des Clauses Et Malared Les Malaredes
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2014
Dossier PA n° 03004114K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blauzac (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03004114K0001 a été délivré le 10 septembre 2014, pour un projet situé Rue Des Clauses Et Malared Les Malaredes.
L'opération concerne un terrain de 3 680 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN734. Au total, 8 permis d'aménager référencés à Blauzac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/05/2016.
Autorisation
10 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2015
Achèvement (DAACT)
03/05/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Blauzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 680 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NIMES (30000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03004114K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 19/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |