Permis d'aménager n° 03004114K0001 à Blauzac pour un terrain de 3 680 m², rue des Clauses et Malared Les Malaredes
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2014
Dossier PA n° 03004114K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blauzac (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03004114K0001 a été délivré le 10 septembre 2014, pour un projet situé rue des Clauses et Malared Les Malaredes.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 3 680 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 03/05/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2015, soit 1 an 1 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2014 dans le Gard, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AN 734. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Clauses et Malared, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 8 permis d'aménager à Blauzac, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/05/2016.
Autorisation
10 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2015
Achèvement (DAACT)
03/05/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Blauzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 680 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 680 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NÎMES (30000)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03004114K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue des Clauses et Malared à Blauzac (30700)
L’autre dossier recensé rue des Clauses et Malared depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.