Permis d'aménager n° 03000714X0004 à Alès pour un terrain de 1 722 m², Chemi Des Aubepines
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 février 2015
Dossier PA n° 03000714X0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 février 2015 à Alès (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03000714X0004 porte sur un projet situé Chemi Des Aubepines.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 722 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CZ344, CZ508. Ce dossier est l'un des 33 permis d'aménager référencés à Alès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/05/2015.
Autorisation
12 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/03/2015
Achèvement (DAACT)
25/05/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 722 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NIMES (30000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03000714X0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 février 2015 |
| Date de dépôt | 25/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |