Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02B04916B0001

Permis d'aménager n° 02B04916B0001 à Calenzana pour un terrain de 2 500 m², Pietralba

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2016

Dossier PA n° 02B04916B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Pietralba, le permis d'aménager n° 02B04916B0001 a été délivré le 5 juillet 2016 à Calenzana (Haute-Corse, Corse).

L'opération s'étend sur un terrain de 2 500 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F1486. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. Au total, 29 permis d'aménager référencés à Calenzana sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/07/2016

Surface du terrain

2 500 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
05/07/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calenzana

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F1486

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pietralba

Territoires administratifs

Commune
Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 500 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALVI (20260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02B04916B0001
Code commune INSEE 2b049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 500 m², situé Pietralba à Calenzana (20214).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B04916B0001, déposé en mairie de Calenzana.

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