Permis d'aménager n° 0292321400009 à Quimper, 1 Vieil De Rosporden
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2015
Dossier PA n° 0292321400009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0292321400009, délivré le 9 janvier 2015 à Quimper (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé 1 Vieil De Rosporden.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY539, AY41. L'ensemble des 69 permis d'aménager référencés à Quimper est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/07/2016.
Autorisation
9 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/07/2015
Achèvement (DAACT)
08/07/2016
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Quimper
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quimper Code postal 29107 Identifiant INSEE 29232
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOUESNAC'H (29950)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292321400009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29232 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 08/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |