Permis d'aménager n° 0290581500002 à Fouesnant pour un terrain de 3 980 m², Descente Du Douric
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 29 avril 2015
Dossier PA n° 0290581500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 avril 2015 à Fouesnant (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290581500002 porte sur un projet situé Descente Du Douric.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 980 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BE76. Ce dossier s'inscrit parmi les 61 permis d'aménager référencés à Fouesnant.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Fouesnant
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fouesnant Code postal 29170 Identifiant INSEE 29058
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 980 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LARMOR PLAGE (56260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290581500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 avril 2015 |
| Date de dépôt | 07/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |