Permis d'aménager n° 0290471300001 au Drennec, Lieu-Dit Kervaziou Huella
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2013
Dossier PA n° 0290471300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 octobre 2013 au Drennec (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290471300001 porte sur un projet situé Lieu-Dit Kervaziou Huella.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC127P, AC48P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés au Drennec.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Drennec
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Drennec Code postal 29860 Identifiant INSEE 29047
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE DRENNEC (29860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290471300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |