Permis d'aménager n° 0290461400001 à Douarnenez pour un terrain de 26 097 m², Rue Du Menhir
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 13 août 2014
Dossier PA n° 0290461400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Menhir, le permis d'aménager n° 0290461400001 a été délivré le 13 août 2014 à Douarnenez (Finistère, Bretagne).
L'aménagement porte sur un terrain de 26 097 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK140P. L'ensemble des 49 permis d'aménager référencés à Douarnenez est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/10/2015.
Autorisation
13 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2015
Achèvement (DAACT)
22/10/2015
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Douarnenez
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Douarnenez Code postal 29100 Identifiant INSEE 29046
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 26 097 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RENNES (35006)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290461400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 août 2014 |
| Date de dépôt | 05/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |