Retour aux autorisations de Piégros-la-Clastre

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02623415D0001

Permis d'aménager n° 02623415D0001 à Piégros-la-Clastre pour un terrain de 23 130 m², Le Village

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA SOIERIE et autorisé le 23 novembre 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 novembre 2015, ouverture de chantier le 29 août 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02623415D0001, déposé en mairie de Piégros-la-Clastre.

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2015

Dossier PA n° 02623415D0001

Demandeur

LA SOIERIE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Piégros-la-Clastre (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 02623415D0001 a été délivré le 23 novembre 2015, pour un projet situé Le Village. La demande émane de LA SOIERIE.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 23 130 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE246, AE248, AE249. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Piégros-la-Clastre.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/11/2015

Surface du terrain

23 130 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/08/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/11/2015

Chantier (DOC)

29/08/2018

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Piégros-la-Clastre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE246 AE248 AE249

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Piégros-la-Clastre Code postal 26400 Identifiant INSEE 26234
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	23 130 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA SOIERIE

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 803205848
SIRET: 80320584800010
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2012
Localisation: PIEGROS-LA CLASTRE (26400)

Autres dossiers de LA SOIERIE

PA n°02623420D0002 Terminé

Le Village

28 oct. 2020

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02623415D0001
Code commune INSEE	26234 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	23 novembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	11/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 23 130 m², situé Le Village à Piégros-la-Clastre (26400).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA SOIERIE et autorisé le 23 novembre 2015.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 novembre 2015, ouverture de chantier le 29 août 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02623415D0001, déposé en mairie de Piégros-la-Clastre.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Piégros-la-Clastre

PA n°02623413D0001 Annulé

Le Village

Piégros-la-Clastre (26400)

02 déc. 2013 BATIMENT BOIS CONCEPT SARL

PA n°02623417D0001 Terminé

Les Routes

Piégros-la-Clastre (26400)

20 févr. 2018 5 330 m² foncier SARL MARION TRANSPORTS

PA n°02623417D0002 Terminé

Le Village

Piégros-la-Clastre (26400)

20 févr. 2018 842 m² foncier

PA n°02623420D0002 Terminé

Le Village

Piégros-la-Clastre (26400)

28 oct. 2020 22 094 m² foncier LA SOIERIE

PA n°02623422D0001 Autorisé

870 Route De Saillans

Piégros-la-Clastre (26400)

07 nov. 2022 2 427 m² foncier

PA n°0262342500001 Autorisé

218 Chemin De La Riviere

Piégros-la-Clastre (26400)

03 févr. 2026 3 374 m² foncier

Autres types d'autorisations à Piégros-la-Clastre

Permis de construire à Piégros-la-Clastre

103 autorisations

Permis de démolir à Piégros-la-Clastre

3 autorisations