Permis d'aménager n° 02600420V0001 à Alixan, Les Faures
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2022
Dossier PA n° 02600420V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 mars 2022 à Alixan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 02600420V0001 porte sur un projet situé Les Faures.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK151. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 2 ans 2 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés à Alixan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Alixan
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Alixan Code postal 26300 Identifiant INSEE 26004
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MARCEL LES VALENCE (26320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02600420V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 26004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |