Permis d'aménager n° 02521315R0001 aux Écorces, Rue Des Frenes Des Gentianes Courts Champs
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2015
Dossier PA n° 02521315R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Aux Écorces (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02521315R0001 a été délivré le 15 juin 2015, pour un projet situé Rue Des Frenes Des Gentianes Courts Champs.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC663P, AC655P, AC564P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés aux Écorces.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Écorces
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Courts Champs
Territoires administratifs
- Commune
- Les Écorces Code postal 25140 Identifiant INSEE 25213
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES CORCES (25140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02521315R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |