Permis d'aménager n° 02511219C0002 à Chalezeule pour un terrain de 2 633 m², chemin des Vareilles du Mi
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 février 2020
Dossier PA n° 02511219C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02511219C0002 a été délivré le 14 février 2020 à Chalezeule (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin des Vareilles du Mi.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 633 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 30/10/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/10/2020, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 10 mois observée dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AV 34. La voie, chemin des Vareilles du Mi, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 11 permis d'aménager à Chalezeule, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/10/2023.
Autorisation
14 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2020
Achèvement (DAACT)
30/10/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
3 ans 8 mois
Localisation du projet à Chalezeule
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chalezeule Code postal 25220 Identifiant INSEE 25112
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 2 633 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 633 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANÇON (25000)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02511219C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin des Vareilles du Mi à Chalezeule (25220)
L’autre dossier recensé chemin des Vareilles du Mi depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.