Permis d'aménager n° 02511225C0002 à Chalezeule pour un terrain de 1 377 m², 3 chemin des Vareilles du Mi aux Vareilles de
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2026
Dossier PA n° 02511225C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 mars 2026 à Chalezeule (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02511225C0002 porte sur un projet situé 3 chemin des Vareilles du Mi aux Vareilles de.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 377 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2025 dans le Doubs, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AV 58. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Vareilles du Mi, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager à Chalezeule référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 mars 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chalezeule
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aux Vareilles De Chalezeule
Territoires administratifs
- Commune
- Chalezeule Code postal 25220 Identifiant INSEE 25112
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 1 377 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 377 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHALEZEULE (25220)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02511225C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire et permis de démolir sur la même parcelle AV 58 à Chalezeule (25220)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, chemin des Vareilles du Mi à Chalezeule (25220)
L’autre dossier recensé chemin des Vareilles du Mi depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.