Permis d'aménager n° 02454415M0001 à Tamniès pour un terrain de 87 670 m², La Flaquiere
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 juillet 2015
Dossier PA n° 02454415M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02454415M0001, délivré le 6 juillet 2015 à Tamniès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Flaquiere.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 87 670 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI29, ZI28, ZI27. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Tamniès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2017.
Autorisation
6 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
06/02/2016
Achèvement (DAACT)
01/04/2017
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Tamniès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Flaquiere
Territoires administratifs
- Commune
- Tamniès Code postal 24620 Identifiant INSEE 24544
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 87 670 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAMNIES (24620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02454415M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |