Permis d'aménager n° 02435624D0001 à Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 février 2024
Dossier PA n° 02435624D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02435624D0001 a été délivré le 12 février 2024.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac Code postal 24580 Identifiant INSEE 24356
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUFFIGNAC ST CERNIN (24580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02435624D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24356 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 12 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |