Retour aux autorisations de Coux et Bigaroque-Mouzens

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02414223M0030

Permis d'aménager n° 02414223M0030 à Coux et Bigaroque-Mouzens, 1590 Rte De Bigaroque Les Valades Nord

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SLOW VILLAGE SEVEILLES et autorisé le 26 avril 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 avril 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02414223M0030, déposé en mairie de Coux et Bigaroque-Mouzens.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2024

Dossier PA n° 02414223M0030

Demandeur

SLOW VILLAGE SEVEILLES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coux et Bigaroque-Mouzens (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02414223M0030 a été délivré le 26 avril 2024, pour un projet situé 1590 Rte De Bigaroque Les Valades Nord. Le projet est porté par SLOW VILLAGE SEVEILLES.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1054. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Coux et Bigaroque-Mouzens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/04/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Coux et Bigaroque-Mouzens

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A1054

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Valades Nord

Territoires administratifs

Commune: Coux et Bigaroque-Mouzens Code postal 24220 Identifiant INSEE 24142
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SLOW VILLAGE SEVEILLES

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 401440706
SIRET: 40144070600018
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 1995
Localisation: COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS (24220)

Autres dossiers de SLOW VILLAGE SEVEILLES

PA n°02414216M0001 Commencé

Seveilles - Les Valades Nord

30 déc. 2016

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02414223M0030
Code commune INSEE	24142 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	26 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 1590 Rte De Bigaroque Les Valades Nord à Coux et Bigaroque-Mouzens (24220).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SLOW VILLAGE SEVEILLES et autorisé le 26 avril 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 avril 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02414223M0030, déposé en mairie de Coux et Bigaroque-Mouzens.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Coux et Bigaroque-Mouzens

PA n°02414215M3001 Terminé

Le Bourg Nord

Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)

01 oct. 2015 COMMUNE DE COUX ET BIGAROQUE

PA n°02414216M0001 Commencé

Seveilles - Les Valades Nord

Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)

30 déc. 2016 127 782 m² foncier SCI AJC 3

PA n°02414217M0001 Autorisé

Le Trouillol

Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)

26 juin 2017 S.C.I. HESTA

PA n°02414224M0006 Autorisé

Impasse Fontaine D Amour

Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)

23 mai 2024 23 144 m² foncier

PA n°02414224D0008 Autorisé

Le Bourg

Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)

16 déc. 2024 5 846 m² foncier

Autres types d'autorisations à Coux et Bigaroque-Mouzens

Permis de construire à Coux et Bigaroque-Mouzens

144 autorisations

Permis de démolir à Coux et Bigaroque-Mouzens

4 autorisations