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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02150125B0001

Permis d'aménager n° 02150125B0001 à Pouilly-en-Auxois, 15 Rue Du Vert Auxois

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par L'EDEN VERT AUXOIS et autorisé le 24 janvier 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 janvier 2026, ouverture de chantier le 30 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02150125B0001, déposé en mairie de Pouilly-en-Auxois.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2026

Dossier PA n° 02150125B0001

Demandeur

L'EDEN VERT AUXOIS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Rue Du Vert Auxois, le permis d'aménager n° 02150125B0001 a été délivré le 24 janvier 2026 à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). L'EDEN VERT AUXOIS figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL31, ZL48. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Pouilly-en-Auxois.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/01/2026

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/01/2026

Chantier (DOC)

30/01/2026

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Pouilly-en-Auxois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL31 ZL48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Pouilly-en-Auxois Code postal 21320 Identifiant INSEE 21501
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

L'EDEN VERT AUXOIS

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 984897033
SIRET: 98489703300010
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation: POUILLY-EN-AUXOIS (21320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02150125B0001
Code commune INSEE	21501 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	24 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	02/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 15 Rue Du Vert Auxois à Pouilly-en-Auxois (21320).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par L'EDEN VERT AUXOIS et autorisé le 24 janvier 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 janvier 2026, ouverture de chantier le 30 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02150125B0001, déposé en mairie de Pouilly-en-Auxois.

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