Permis d'aménager n° 01927820A0001 à Varetz pour un terrain de 4 517 m², Rue Des Lilas
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2021
Dossier PA n° 01927820A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01927820A0001, délivré le 2 juin 2021 à Varetz (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rue Des Lilas.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 517 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB69. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. Au total, 12 permis d'aménager référencés à Varetz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varetz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varetz Code postal 19240 Identifiant INSEE 19278
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 517 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARETZ (19240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01927820A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19278 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |