Permis d'aménager n° 01927818A0002 à Varetz pour un terrain de 1 758 m², Las Crebas
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 décembre 2018
Dossier PA n° 01927818A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varetz (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01927818A0002 a été délivré le 14 décembre 2018, pour un projet situé Las Crebas.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 758 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BB208, BB210. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Varetz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 décembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varetz
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Las Crebas
Territoires administratifs
- Commune
- Varetz Code postal 19240 Identifiant INSEE 19278
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 758 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARETZ (19240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01927818A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19278 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 14 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |