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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01901120C0001

Permis d'aménager n° 01901120C0001 à Arnac-Pompadour, 3 All De La Foret

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 novembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01901120C0001, déposé en mairie d'Arnac-Pompadour.

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2020

Dossier PA n° 01901120C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 All De La Foret, le permis d'aménager n° 01901120C0001 a été délivré le 20 novembre 2020 à Arnac-Pompadour (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI125. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Arnac-Pompadour.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/11/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/11/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arnac-Pompadour

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI125

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arnac-Pompadour Code postal 19230 Identifiant INSEE 19011
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ARNAC-POMPADOUR (19230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01901120C0001
Code commune INSEE	19011 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	20 novembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	11/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 3 All De La Foret à Arnac-Pompadour (19230).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 novembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01901120C0001, déposé en mairie d'Arnac-Pompadour.

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