Permis d'aménager n° 0172262500001 à Mazeray pour un terrain de 5 974 m², rue des Quinze Deniers Les Varennes
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2025
Dossier PA n° 0172262500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0172262500001 a été délivré le 5 septembre 2025 à Mazeray (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue des Quinze Deniers Les Varennes.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 5 974 m².
Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 8 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2025 dans la Charente-Maritime, ce délai est proche de leur médiane de environ 9 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré ZS 133. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Quinze Deniers, le premier datant de 2017. Le catalogue de Mazeray compte 14 permis d'aménager, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois).
Autorisation
5 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Mazeray
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZS 133. Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Mazeray.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Varennes
Territoires administratifs
- Commune
- Mazeray Code postal 17400 Identifiant INSEE 17226
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 974 m².
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 974 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAZERAY (17400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0172262500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue des Quinze Deniers à Mazeray (17400)
L’autre dossier recensé rue des Quinze Deniers depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.