Permis d'aménager n° 01616616C0002 à L'Isle-d'Espagnac pour un terrain de 2 489 m², Les Sables
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2016
Dossier PA n° 01616616C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01616616C0002, délivré le 5 octobre 2016 à L'Isle-d'Espagnac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Sables.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 489 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW126. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à L'Isle-d'Espagnac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à L'Isle-d'Espagnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Sables
Territoires administratifs
- Commune
- L'Isle-d'Espagnac Code postal 16340 Identifiant INSEE 16166
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 489 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA COURONNE (16400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01616616C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |