Permis d'aménager n° 01526713A0001 à Ytrac, Les Barthes
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2013
Dossier PA n° 01526713A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Barthes, le permis d'aménager n° 01526713A0001 a été délivré le 9 mars 2013 à Ytrac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO188. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Ytrac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2013.
Autorisation
9 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/06/2013
Achèvement (DAACT)
02/07/2013
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
15 jours
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Ytrac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ytrac Code postal 15000 Identifiant INSEE 15267
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURILLAC (15000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01526713A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15267 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |