Retour aux autorisations de Pleaux

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01515321M0001

Permis d'aménager n° 01515321M0001 à Pleaux, Le Bourg

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE PLEAUX et autorisé le 24 mars 2021.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mars 2021, ouverture de chantier le 20 septembre 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01515321M0001, déposé en mairie de Pleaux.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2021

Dossier PA n° 01515321M0001

Demandeur

COMMUNE DE PLEAUX

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01515321M0001, délivré le 24 mars 2021 à Pleaux (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Bourg. Le dossier a été déposé par COMMUNE DE PLEAUX.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC637. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Pleaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/03/2021

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/03/2021

Chantier (DOC)

20/09/2021

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Pleaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC637

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune: Pleaux Code postal 15700 Identifiant INSEE 15153
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE PLEAUX

Voir les 13 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211501531
SIRET: 21150153100019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1983
Localisation: PLEAUX (15700)

Autres dossiers de COMMUNE DE PLEAUX

PA n°01515324M0003 Autorisé

Rue D Ignole Le Bourg Nord

27 janv. 2025

PA n°01515323M0001 Autorisé

Pl D Enroussou

07 juil. 2023

PA n°01515321M0002 Autorisé

Rue Raymond Mil

06 juil. 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01515321M0001
Code commune INSEE	15153 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	24 mars 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	09/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Bourg à Pleaux (15700).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE PLEAUX et autorisé le 24 mars 2021.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mars 2021, ouverture de chantier le 20 septembre 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01515321M0001, déposé en mairie de Pleaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Pleaux

PA n°01515317M0001 Autorisé

Rue Soubeyre

Pleaux (15700)

19 déc. 2017 COMMUNE DE PLEAUX

PA n°01515318M0001 Autorisé

18 Rue Soubeyre

Pleaux (15700)

13 juin 2018

PA n°01515320M0001 Terminé

4 Cite Des Moulergues

Pleaux (15700)

29 mai 2020 COMMUNE DE PLEAUX

PA n°01515321M0002 Autorisé

Rue Raymond Mil

Pleaux (15700)

06 juil. 2021 COMMUNE DE PLEAUX

PA n°01515323M0001 Autorisé

Pl D Enroussou

Pleaux (15700)

07 juil. 2023 COMMUNE DE PLEAUX

PA n°01515324M0001 Commencé

Traverse De Longayroux Longayroux St-Christophe-Les-Gorges

Pleaux (15700)

07 juin 2024 34 133 m² foncier COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALERS

Autres types d'autorisations à Pleaux

Permis de construire à Pleaux

100 autorisations

Permis de démolir à Pleaux

2 autorisations