Permis d'aménager n° 01515318M0001 à Pleaux, 18 Rue Soubeyre
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2018
Dossier PA n° 01515318M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01515318M0001 a été délivré le 13 juin 2018 à Pleaux (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 18 Rue Soubeyre.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D402. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Pleaux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pleaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pleaux Code postal 15700 Identifiant INSEE 15153
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLEAUX (15700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01515318M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |