Permis d'aménager n° 01437715U0001 à Longues-sur-Mer, Rue Du 7Juin 1944
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2015
Dossier PA n° 01437715U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 septembre 2015 à Longues-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01437715U0001 porte sur un projet situé Rue Du 7Juin 1944.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB8, ZB9. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Longues-sur-Mer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/09/2017.
Autorisation
14 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/01/2017
Achèvement (DAACT)
19/09/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Longues-sur-Mer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Longues-sur-Mer Code postal 14400 Identifiant INSEE 14377
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAEN (14000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01437715U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |