Permis d'aménager n° 01437720D0002 à Longues-sur-Mer pour un terrain de 82 107 m², Rue De La Mer Longues Sur Mer
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 9 février 2021
Dossier PA n° 01437720D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 février 2021 à Longues-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01437720D0002 porte sur un projet situé Rue De La Mer Longues Sur Mer.
L'opération concerne un terrain de 82 107 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD19, AD20, AD45. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Longues-sur-Mer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/05/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Longues-sur-Mer
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Longues Sur Mer
Territoires administratifs
- Commune
- Longues-sur-Mer Code postal 14400 Identifiant INSEE 14377
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 82 107 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAYEUX (14400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01437720D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |